Le Conseil du Marché Financier (CMF) envisage l’élaboration d’un projet d’amendement global et cohérent du cadre réglementaire applicable aux prospectus d’émission, afin d’assurer une meilleure adaptation aux évolutions économiques et technologiques, et de renforcer la transparence et l’attractivité du marché financier national.
La révision du cadre réglementaire permettra d’adapter les exigences légales et procédurales à la réalité de la pratique professionnelle et à l’évolution des marchés financiers internationaux, d’après un communiqué, publié lundi, par le CMF, à l’issue d’une réunion de concertation, en présence de représentants de l’Association des Intermédiaires en Bourse et de plusieurs sociétés d’intermédiation en bourse,
À cet effet, les participants à la réunion ont évoqué la possibilité d’adopter le standard eXtensible Business Reporting Language- XBRL (langage informatique permettant de faciliter l’échange électronique de données financières et commerciales), en raison de sa capacité à améliorer la qualité et la fiabilité des données financières échangées entre le CMF, les professionnels et les sociétés émettrices.
Ils ont souligné, aussi, la nécessité de renforcer l’efficacité et la rapidité du processus d’approbation, notamment à travers la digitalisation des procédures.
Il ont églement, examiné les moyens susceptibles de simplifier la préparation des prospectus d’émission et d’alléger leurs exigences, tout en préservant le niveau de protection juridique des investisseurs.
